En téléchargeant nos Conditions Générales de Vente, vous prendrez connaissance des conditions et règles qui nous lieront durant la création de votre projet :
- Conditions tarifaires et de paiements ;
- Propriété intellectuelle et cession de droits ;
- Copyrights et mentions commerciales ;
- Droit de publicité ;
- Utilisation de sources ;
- Cahier des Charges ;
- Demandes de modification sur les maquettes ;
- Validations ;
- Lieu de travail et déplacements ;
- Frais ;
- Résiliation de la commande.
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Conditions Générales de Ventes
(PDF – 73.8 ko)
- 259/259 Accessibilité
- 108/259 Cahier des charges
- 251/259 Charte graphique
- 232/259 CMS
- 132/259 CSS
- 100/259 Hébergement
- 132/259 HTML / XHTML
- 232/259 Logiciels libres
- 8/259 Nom de domaine
- 200/259 Open Source
- 100/259 PHP
- 200/259 Référencement
- 175/259 SPIP
- 200/259 Templates
- 151/259 Webdesign